Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPES-FRUITS
Numéro de dépôt :
1739320
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
27/11/2000
Présentation de la marque ALPES-FRUITS
Déposée le 27 novembre 1990 par GAEC DES ESPERS LES ESPERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « ALPES-FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALPES-FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES-FRUITS est expirée depuis le 27 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08