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Marques déposées par GAEC DES DEUX VALLEES GAEC
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GAEC DES DEUX VALLEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAEC DES DEUX VALLEES
GAEC DES DEUX VALLEES GAEC

Numéro de dépôt :
3414664
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/03/2016
GAEC DES DEUX VALLEES de GAEC DES DEUX VALLEES GAEC

Présentation de la marque GAEC DES DEUX VALLEES

Déposée le 8 mars 2006 par GAEC DES DEUX VALLEES GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GAEC DES DEUX VALLEES »

Le déposant est GAEC DES DEUX VALLEES GAEC domicilié(e) Lieu dit Le Brézet,69490 ST ROMAIN DE POPEY - 69490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES DEUX VALLEES domicilié(e) Lieu dit Le Brézet,69490 ST ROMAIN DE POPEY - 69490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC DES DEUX VALLEES est expirée depuis le 8 mars 2016.


GAEC DES DEUX VALLEES GAEC - Lieu dit Le Brézet,69490 ST ROMAIN DE POPEY - 69490 - France


GAEC DES DEUX VALLEES - Lieu dit Le Brézet,69490 ST ROMAIN DE POPEY - 69490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Lait et produits laitiers ; fromages ; Viande de moutons, cochons et chevreaux, oeufs.Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.