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Marques déposées par GAEC des Courbes de La Cance
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Le yaourt infusé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le yaourt infusé
GAEC des Courbes de La Cance

Numéro de dépôt :
4630436
Date de dépôt :
06/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2030
Le yaourt infusé de GAEC des Courbes de La Cance

Présentation de la marque Le yaourt infusé

Déposée par voie électronique le 6 mars 2020 par GAEC des Courbes de La Cance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le yaourt infusé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est GAEC des Courbes de La Cance domicilié(e) Lieu dit La Noë - 61150 - Tanques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des Courbes de La Cance, Monsieur Thomas Graindorge domicilié(e) Lieu dit La Noë - 61150 - Tanques - France.

La marque Le yaourt infusé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le yaourt infusé arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

GAEC des Courbes de La Cance a également déposé les autres marques suivantes : Coeur de Paysan


GAEC des Courbes de La Cance - Lieu dit La Noë - 61150 - Tanques - France


GAEC des Courbes de La Cance, Monsieur Thomas Graindorge - Lieu dit La Noë - 61150 - Tanques - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Lait.