Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roca' Rillettes
GAEC DES COTEAUX, GAEC

Numéro de dépôt :
4185722
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2025
Roca\' Rillettes de GAEC DES COTEAUX

Présentation de la marque Roca' Rillettes

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la société GAEC DES COTEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roca' Rillettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société GAEC DES COTEAUX domicilié(e) FERME DE BORIE - 46500 - MIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 311 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES COTEAUX, M. GUILLAUME LAVERGNE domicilié(e) FERME DE BORIE - 46500 - MIERS - France.

La marque Roca' Rillettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roca' Rillettes arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.


GAEC DES COTEAUX, GAEC - FERME DE BORIE - 46500 - MIERS - France - SIREN 410311823


GAEC DES COTEAUX, M. GUILLAUME LAVERGNE - FERME DE BORIE - 46500 - MIERS - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson.