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Marques déposées par la société GAEC Des Chaudes Terres
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GB GOSSET-BRABANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GB GOSSET-BRABANT
GAEC Des Chaudes Terres

Numéro de dépôt :
93486763
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque GB GOSSET-BRABANT

Déposée le 5 octobre 1993 par la société GAEC Des Chaudes Terres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GB GOSSET-BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société GAEC Des Chaudes Terres domicilié(e) 23 Bvd Mal De Lattre de Tassigny, 51160 AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 866 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC Des Chaudes Terres Champagne GOSSET-BRABANT - France.

La marque GB GOSSET-BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GB GOSSET-BRABANT est expirée depuis le 5 octobre 2003.


GAEC Des Chaudes Terres - 23 Bvd Mal De Lattre de Tassigny, 51160 AY - France - SIREN 326866399


GAEC Des Chaudes Terres Champagne GOSSET-BRABANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

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