Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHAMBERTINS
GAEC des CHAMBERTINS

Numéro de dépôt :
95596447
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOMAINE DES CHAMBERTINS

Déposée le 6 novembre 1995 par la société GAEC des CHAMBERTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CHAMBERTINS »

Le déposant est la société GAEC des CHAMBERTINS domicilié(e) 2, Le Martinet, 44450 BARBECHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 740 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel & Dominique PEIGNE GAEC DES CHAMBERTINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC des CHAMBERTINS - 2, Le Martinet, 44450 BARBECHAT - France - SIREN 380740324


Daniel & Dominique PEIGNE GAEC DES CHAMBERTINS - France


Inscription le 1 mars 1996 - Retrait total n°198442 - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1996-03-01

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