Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MARNIERES
GAEC DES BRANDINES

Numéro de dépôt :
3201425
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/12/2012
CHATEAU LES MARNIERES de GAEC DES BRANDINES

Présentation de la marque CHATEAU LES MARNIERES

Déposée le 16 décembre 2002 par GAEC DES BRANDINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MARNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est GAEC DES BRANDINES domicilié(e) Les Brandines,24520 ST NEXANS - 24520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES BRANDINES domicilié(e) Les Brandines,24520 ST NEXANS - 24520 - France.

La marque CHATEAU LES MARNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MARNIERES est expirée depuis le 16 décembre 2012.

GAEC DES BRANDINES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHABRELLE


GAEC DES BRANDINES - Les Brandines,24520 ST NEXANS - 24520 - France


GAEC DES BRANDINES - Les Brandines,24520 ST NEXANS - 24520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château les marnières"