Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC DES BRANDINES
/
CHATEAU LA CHABRELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHABRELLE
GAEC DES BRANDINES

Numéro de dépôt :
99798963
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/06/2019

Présentation de la marque CHATEAU LA CHABRELLE

Déposée le 17 juin 1999 par la société GAEC DES BRANDINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LA CHABRELLE »

Le déposant est la société GAEC DES BRANDINES domicilié(e) Les Brandines - 24520 - SAINT NEXANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 796 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES BRANDINES domicilié(e) Les Brandines - 24520 - SAINT NEXANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CHABRELLE est expirée depuis le 17 juin 2019.

GAEC DES BRANDINES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MARNIERES , CHATEAU LES MARNIERES


GAEC DES BRANDINES - Les Brandines - 24520 - SAINT NEXANS - France - SIREN 380796730


GAEC DES BRANDINES - Les Brandines - 24520 - SAINT NEXANS - France


Inscription le 30 avril 2007 - Changement de dénomination n°454323 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422981 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château La Chabrelle.