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Marques déposées par GAEC des Alpines (G.A.E.C
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ORELINE TOMME DE CHEVRE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORELINE TOMME DE CHEVRE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER
GAEC des Alpines (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
3488245
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
ORELINE TOMME DE CHEVRE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER de GAEC des Alpines (G.A.E.C

Présentation de la marque ORELINE TOMME DE CHEVRE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER

Déposée le 13 mars 2007 par GAEC des Alpines (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORELINE TOMME DE CHEVRE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER »

Le déposant est GAEC des Alpines (G.A.E.C.) domicilié(e) 2 La Salmonière,50860 MOYON - 50860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des Alpines domicilié(e) 2 La Salmonière,50860 MOYON - 50860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORELINE TOMME DE CHEVRE FROMAGE DE CHEVRE FERMIER est expirée depuis le 13 mars 2017.


GAEC des Alpines (G.A.E.C.) - 2 La Salmonière,50860 MOYON - 50860 - France


GAEC des Alpines - 2 La Salmonière,50860 MOYON - 50860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Fromages issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.