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Marques déposées par la société GAEC des 3 B Groupement agricole d'exploitation collective
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3 B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 B
GAEC des 3 B Groupement agricole d'exploitation collective

Numéro de dépôt :
95560375
Date de dépôt :
21/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque 3 B

Déposée le 21 février 1995 par la société GAEC des 3 B Groupement agricole d'exploitation collective auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la société GAEC des 3 B Groupement agricole d'exploitation collective domicilié(e) SONNAZ-LE-BAS, 73000 CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 491 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque 3 B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 B est expirée depuis le 21 février 2005.


GAEC des 3 B Groupement agricole d'exploitation collective - SONNAZ-LE-BAS, 73000 CHAMBERY - France - SIREN 322491200


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

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