Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC DENUZILLER
/
VIGNE DE LA BARONNIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIGNE DE LA BARONNIE
GAEC DENUZILLER, GAEC

Numéro de dépôt :
3967533
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VIGNE DE LA BARONNIE de GAEC DENUZILLER

Présentation de la marque VIGNE DE LA BARONNIE

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par la société GAEC DENUZILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNE DE LA BARONNIE »

Le déposant est la société GAEC DENUZILLER domicilié(e) LE BOURG - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 800 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DENUZILLER, M. GILLES DENUZILLER domicilié(e) LE BOURG - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


GAEC DENUZILLER, GAEC - LE BOURG - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France - SIREN 337800379


GAEC DENUZILLER, M. GILLES DENUZILLER - LE BOURG - 71960 - SOLUTRE-POUILLY - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 4 septembre 2013 - Rejet total n°608011 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Vins.