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Marques déposées par la société GAEC DE VIAZAC BAS
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Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir.
GAEC DE VIAZAC BAS, GAEC

Numéro de dépôt :
3819534
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir. de GAEC DE VIAZAC BAS

Présentation de la marque Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir.

Déposée le 31 mars 2011 par la société GAEC DE VIAZAC BAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la société GAEC DE VIAZAC BAS domicilié(e) LD 0 VIAZAC - 46320 - LIVERNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 138 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE VIAZAC BAS domicilié(e) LD 0 VIAZAC - 46320 - LIVERNON - France.

La marque Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme CAUSSANEL Agriculteurs, Le goût du terroir. est expirée depuis le 31 mars 2021.


GAEC DE VIAZAC BAS, GAEC - LD 0 VIAZAC - 46320 - LIVERNON - France - SIREN 490138195


GAEC DE VIAZAC BAS - LD 0 VIAZAC - 46320 - LIVERNON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616365 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Viande, volaille et gibier, issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; vinaigre, sauces (condiments) tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; mise à disposition de terrains de camping.