Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Louis TISSOT
GAEC DE VAUXELLES

Numéro de dépôt :
3371941
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
Jean-Louis TISSOT de GAEC DE VAUXELLES

Présentation de la marque Jean-Louis TISSOT

Déposée le 18 juillet 2005 par la société GAEC DE VAUXELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Louis TISSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société GAEC DE VAUXELLES domicilié(e) Vauxelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 069 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE VAUXELLES Valérie TISSOT domicilié(e) Vauxelles - France.

La marque Jean-Louis TISSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Louis TISSOT est expirée depuis le 18 juillet 2015.

GAEC DE VAUXELLES a également déposé les autres marques suivantes : Albert PIROUTET , DOMAINE DE LA MIRODE


GAEC DE VAUXELLES - Vauxelles - France - SIREN 395069578


GAEC DE VAUXELLES Valérie TISSOT - Vauxelles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Vins et spiritueux.