Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAIT GOURMAND Ferme de Saraillot
GAEC de SARAILLOT

Numéro de dépôt :
4475107
Date de dépôt :
08/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2028
LAIT GOURMAND Ferme de Saraillot de GAEC de SARAILLOT

Présentation de la marque LAIT GOURMAND Ferme de Saraillot

Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par GAEC de SARAILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAIT GOURMAND Ferme de Saraillot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est GAEC de SARAILLOT domicilié(e) 241 route des lavoirs - 40300 - ORTHEVIELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de SARAILLOT, Monsieur Rémi FORTASSIER domicilié(e) 241 route des lavoirs - 40300 - ORTHEVIELLE - France.

La marque LAIT GOURMAND Ferme de Saraillot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT GOURMAND Ferme de Saraillot arrivera à expiration en date du 8 août 2028.


GAEC de SARAILLOT - 241 route des lavoirs - 40300 - ORTHEVIELLE - France


GAEC de SARAILLOT, Monsieur Rémi FORTASSIER - 241 route des lavoirs - 40300 - ORTHEVIELLE - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Produits laitiers; Viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous les produits précités sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais.