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Marques déposées par GAEC DE ROUSSILLON (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu
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HELIANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIANDE
GAEC DE ROUSSILLON (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu)

Numéro de dépôt :
1694481
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
13/09/2001
HELIANDE de GAEC DE ROUSSILLON (Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun reconnu

Présentation de la marque HELIANDE

Déposée le 13 septembre 1991 par GAEC DE ROUSSILLON (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « HELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DE ROUSSILLON (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu), domicilié(e) 40300 PORT DE LANNE - France.

La marque HELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIANDE est expirée depuis le 13 septembre 2001.


GAEC DE ROUSSILLON (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu) - 40300 PORT DE LANNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Fruits conservés, glaces, fruits frais, boissons de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.