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Marques déposées par GAEC DE REBELY
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Soleil Saveur Amour Tradition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soleil Saveur Amour Tradition
GAEC DE REBELY

Numéro de dépôt :
3226625
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2013
Soleil Saveur Amour Tradition de GAEC DE REBELY

Présentation de la marque Soleil Saveur Amour Tradition

Déposée le 20 mai 2003 par GAEC DE REBELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Soleil Saveur Amour Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est GAEC DE REBELY domicilié(e) "Rebely",82220 Auty - 82220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique ISSOLAN domicilié(e) GAEC DE REBELY, "Rebely",82220 Auty - 82220 - France.

La marque Soleil Saveur Amour Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil Saveur Amour Tradition est expirée depuis le 20 mai 2013.


GAEC DE REBELY - "Rebely",82220 Auty - 82220 - France


Monsieur Dominique ISSOLAN - GAEC DE REBELY, "Rebely",82220 Auty - 82220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Glaces comestibles. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits, jus de fruits. : tous ces produits étant élaborés selon des méthodes traditionnelles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.