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Marques déposées par la société GAEC DE RAYNE
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Château HAUT RAYNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château HAUT RAYNE
GAEC DE RAYNE

Numéro de dépôt :
1436785
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2007

Présentation de la marque Château HAUT RAYNE

Déposée le 19 novembre 1987 par la société GAEC DE RAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château HAUT RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC DE RAYNE domicilié(e) "RAYNE", 33790 CAZAUGITAT (dossier no 2101194) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 887 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE RAYNE domicilié(e) (dossier no 2101194) - France.

La marque Château HAUT RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château HAUT RAYNE est expirée depuis le 19 novembre 2007.

GAEC DE RAYNE a également déposé les autres marques suivantes : Château RAYNE


GAEC DE RAYNE - "RAYNE", 33790 CAZAUGITAT (dossier no 2101194) - France - SIREN 394887814


GAEC DE RAYNE - (dossier no 2101194) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1997 n°2101194 - Publication au BOPI 1997-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245888 - Publication au BOPI 1997-11-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT RAYNE.