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Marques déposées par GAEC DE PUYPEZAT
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CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE
GAEC DE PUYPEZAT
Bernard Fréres ROSETTE

Numéro de dépôt :
3266604
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE de GAEC DE PUYPEZAT

Présentation de la marque CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE

Déposée le 31 décembre 2003 par GAEC DE PUYPEZAT et Bernard Fréres ROSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont GAEC DE PUYPEZAT - France et Bernard Fréres ROSETTE domicilié(e) 24100 BERGERAC - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grec de PUYPEZAT BERNAD. FRÈRES ROSETTE domicilié(e) 24100 Bergerac - France.

La marque CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE est expirée depuis le 31 décembre 2013.


GAEC DE PUYPEZAT - France

Bernard Fréres ROSETTE - 24100 BERGERAC - 24100 - France


Grec de PUYPEZAT BERNAD. FRÈRES ROSETTE - 24100 Bergerac - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°521339 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-03-17

Vins AOC. Provenant de l'exploitation rénommée Château Puypezat Rosette.