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Marques déposées par la société GAEC de puypezat Bernad Frères
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CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE
GAEC de puypezat Bernad Frères

Numéro de dépôt :
93498583
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE

Déposée le 22 décembre 1993 par la société GAEC de puypezat Bernad Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société GAEC de puypezat Bernad Frères domicilié(e) Rosette, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 587 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec de puypezat Bernad frères - France.

La marque CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PUYPEZAT ROSETTE est expirée depuis le 22 décembre 2003.


GAEC de puypezat Bernad Frères - Rosette, 24100 BERGERAC - France - SIREN 320587280


Gaec de puypezat Bernad frères - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée chateau puypezat rosette