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Marques déposées par GAEC DE PRE PALLON (G.A.E.C
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ELEVEURS GAEC DE PRE PALLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVEURS GAEC DE PRE PALLON
GAEC DE PRE PALLON (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
98756919
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2008

Présentation de la marque ELEVEURS GAEC DE PRE PALLON

Déposée le 26 octobre 1998 par GAEC DE PRE PALLON (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELEVEURS GAEC DE PRE PALLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est GAEC DE PRE PALLON (G.A.E.C.), domicilié(e) Col de Clémencières, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE PRE PALLON GUILLET-REVOL Jean-Claude - France.

La marque ELEVEURS GAEC DE PRE PALLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEURS GAEC DE PRE PALLON est expirée depuis le 26 octobre 2008.


GAEC DE PRE PALLON (G.A.E.C.) - Col de Clémencières, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX - France


GAEC DE PRE PALLON GUILLET-REVOL Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Viandes et gibiers issus d'un élevage traditionnel, volailles élevées en plein air ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants élevés en plein air, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.