Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bleu du Larzac
GAEC DE POTENSAC, GAEC

Numéro de dépôt :
3829411
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bleu du Larzac de GAEC DE POTENSAC

Présentation de la marque Bleu du Larzac

Déposée par voie électronique le 6 mai 2011 par la société GAEC DE POTENSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bleu du Larzac »

Le déposant est la société GAEC DE POTENSAC domicilié(e) 0 POTENSAC - 12100 - MILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 490 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE POTENSAC domicilié(e) 0 POTENSAC - 12100 - MILLAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GAEC DE POTENSAC, GAEC - 0 POTENSAC - 12100 - MILLAU - France - SIREN 403490725


GAEC DE POTENSAC - 0 POTENSAC - 12100 - MILLAU - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596058 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Fromages.