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Marques déposées par GAEC DE PECOULA
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DOMAINE DE PECOULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PECOULA
GAEC DE PECOULA

Numéro de dépôt :
1696023
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/09/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE PECOULA

Déposée le 20 septembre 1991 par GAEC DE PECOULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE PECOULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DE PECOULA, domicilié(e) PECOULA, 24240 POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABAYE Marie Thérèse LABAYE Marc LABAYE Jacques René - France.

La marque DOMAINE DE PECOULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PECOULA est expirée depuis le 20 septembre 2001.

GAEC DE PECOULA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MALETIE , CHATEAU PÉCOULA , DOMAINE DE PÉCOULA , DOMAINE DE LA MALETIE , CHATEAU LA MALETIE


GAEC DE PECOULA - PECOULA, 24240 POMPORT - France


LABAYE Marie Thérèse LABAYE Marc LABAYE Jacques René - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Monbazillac Bergerac Provenant de l'exploitation exactement dénomée: "DOMAINE DE PECOULA"