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Marques déposées par la société GAEC DE PECOULA
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DOMAINE DE LA MALETIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MALETIE
GAEC DE PECOULA, GAEC

Numéro de dépôt :
3143812
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/01/2022
DOMAINE DE LA MALETIE de GAEC DE PECOULA

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MALETIE

Déposée le 18 janvier 2002 par la société GAEC DE PECOULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA MALETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société GAEC DE PECOULA domicilié(e) PECOULA - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 093 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE PECOULA domicilié(e) - 24240 - POMPORT - France.

La marque DOMAINE DE LA MALETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA MALETIE est expirée depuis le 18 janvier 2022.

GAEC DE PECOULA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MALETIE , CHATEAU PÉCOULA , DOMAINE DE PÉCOULA , DOMAINE DE PECOULA , CHATEAU LA MALETIE


GAEC DE PECOULA, GAEC - PECOULA - 24240 - POMPORT - France - SIREN 348093618


GAEC DE PECOULA - 24240 - POMPORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497216 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de la Maletie"