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Marques déposées par GAEC de Pécoula
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DOMAINE DE LA MALETIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MALETIE
GAEC de Pécoula

Numéro de dépôt :
1564999
Date de dépôt :
01/12/1989
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
01/12/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MALETIE

Déposée le 1 décembre 1989 par GAEC de Pécoula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE LA MALETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC de Pécoula, domicilié(e) 24240 POMPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie-Thérèse LABAYE, Mrs Marc et Jacques René LABAYE - France.

La marque DOMAINE DE LA MALETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MALETIE est expirée depuis le 1 décembre 1999.

GAEC de Pécoula a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PÉCOULA , DOMAINE DE PÉCOULA , DOMAINE DE PECOULA , DOMAINE DE LA MALETIE , CHATEAU LA MALETIE


GAEC de Pécoula - 24240 POMPORT - France


Mme Marie-Thérèse LABAYE, Mrs Marc et Jacques René LABAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Domaine de la Maletie"