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Marques déposées par GAEC DE MALAGNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun
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SAINT-GERMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-GERMES
GAEC DE MALAGNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
1691255
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
28/08/2001
SAINT-GERMES de GAEC DE MALAGNE (Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun

Présentation de la marque SAINT-GERMES

Déposée le 28 août 1991 par GAEC DE MALAGNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « SAINT-GERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DE MALAGNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun), domicilié(e) Malagne, Fabas, 09230 SAINTE CROIX VOLVESTRE - France.

La marque SAINT-GERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-GERMES est expirée depuis le 28 août 2001.


GAEC DE MALAGNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - Malagne, Fabas, 09230 SAINTE CROIX VOLVESTRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Lait;produits laitiers, fromages; viandes, charcuteries, salaisons, volailles, conserves, plats cuisinés, oeufs, sauces

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.