Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA QUIBERONNAISE DU LARGE
GAEC DE LOCMIQUEL

Numéro de dépôt :
96611778
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque LA QUIBERONNAISE DU LARGE

Déposée le 13 février 1996 par la société GAEC DE LOCMIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUIBERONNAISE DU LARGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société GAEC DE LOCMIQUEL domicilié(e) Locmiquel, 56870 BADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 607 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LOCMIQUEL Mrs JACOB Yannick et Lionel - France.

La marque LA QUIBERONNAISE DU LARGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUIBERONNAISE DU LARGE est expirée depuis le 13 février 2006.


GAEC DE LOCMIQUEL - Locmiquel, 56870 BADEN - France - SIREN 347607509


GAEC DE LOCMIQUEL Mrs JACOB Yannick et Lionel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Huitres creuses et plates vivantes