Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA TREILLE
Numéro de dépôt :
1437530
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
05/12/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE LA TREILLE
Déposée le 5 décembre 1986 par GAEC de la Treille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437530.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TREILLE est expirée depuis le 5 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17