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Marques déposées par la société GAEC DE LA SYRAH (SOCIETE CIVILE
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DOMAINE DE CHAMP MOREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMP MOREL
GAEC DE LA SYRAH (SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
98723125
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMP MOREL

Déposée le 12 mars 1998 par la société GAEC DE LA SYRAH (SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CHAMP MOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la société GAEC DE LA SYRAH (SOCIETE CIVILE domicilié(e) QUARTIER DE LA BEAUME, 26600 CHANOS-CURSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 733 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA SYRAH - France.

La marque DOMAINE DE CHAMP MOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMP MOREL est expirée depuis le 12 mars 2008.

GAEC DE LA SYRAH (SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA BEAUME , DESSUS DES ENTREFAUX , DOMAINE DES MACHONNIERES , DOMAINE DES ENTREFAUX , DOMAINE VIE MAGNE , DOMAINE DES CLAVIAUX


GAEC DE LA SYRAH (SOCIETE CIVILE) - QUARTIER DE LA BEAUME, 26600 CHANOS-CURSON - France - SIREN 315733246


GAEC DE LA SYRAH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée.