Marque enregistrée - Marque en non vigueur

p'tit d'Oc
GAEC de la SIRGARIE

Numéro de dépôt :
3265169
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/12/2013
p\'tit d\'Oc de GAEC de la SIRGARIE

Présentation de la marque p'tit d'Oc

Déposée le 29 décembre 2003 par la société GAEC de la SIRGARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « p'tit d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société GAEC de la SIRGARIE domicilié(e) LA SIRGARIE,81170 SAINT MARTIN LAGUEPIE - 81170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 278 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTY Guilhem GAEC de la SIRGARIE domicilié(e) LA SIRGARIE,81170 SAINT MARTIN LAGUEPIE - 81170 - France.

La marque p'tit d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque p'tit d'Oc est expirée depuis le 29 décembre 2013.

GAEC de la SIRGARIE a également déposé les autres marques suivantes : LE PRADELOU


GAEC de la SIRGARIE - LA SIRGARIE,81170 SAINT MARTIN LAGUEPIE - 81170 - France - SIREN 323278804


MARTY Guilhem GAEC de la SIRGARIE - LA SIRGARIE,81170 SAINT MARTIN LAGUEPIE - 81170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Lait et produits laitiers (yaourts). Farine, pain… Fruits… Boissons de fruits et jus de fruits. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).