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Marques déposées par GAEC DE LA SERRE
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DOMAINE DE LA BOUGARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA BOUGARDE
GAEC DE LA SERRE

Numéro de dépôt :
95558305
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
30/01/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA BOUGARDE

Déposée le 30 janvier 1995 par GAEC DE LA SERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « DOMAINE DE LA BOUGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est GAEC DE LA SERRE, domicilié(e) La bougarde, 39290 OFFLANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA SERRE - France.

La marque DOMAINE DE LA BOUGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BOUGARDE est expirée depuis le 30 janvier 2005.


GAEC DE LA SERRE - La bougarde, 39290 OFFLANGES - France


GAEC DE LA SERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vins d'appellation d'origine tranquilles et mousseux vins de pays tranquilles et mousseux.Jus de raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.