Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DE GROSEILLE
GAEC DE LA RENNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
96621790
Date de dépôt :
05/04/1996
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
05/04/2006

Présentation de la marque PERLES DE GROSEILLE

Déposée le 5 avril 1996 par GAEC DE LA RENNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « PERLES DE GROSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est GAEC DE LA RENNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun), domicilié(e) MONTHIERIES, 52330 COLOMBEY-LES-DEUX-EGLISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA RENNE - France.

La marque PERLES DE GROSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DE GROSEILLE est expirée depuis le 5 avril 2006.


GAEC DE LA RENNE (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - MONTHIERIES, 52330 COLOMBEY-LES-DEUX-EGLISES - France


GAEC DE LA RENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Boisson alcoolique, à savoir boisson fermentée mousseuse à base de groseilles