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Marques déposées par la société GAEC DE LA PINSONNIERE
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DOMAINE DE LA PINSONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PINSONNIERE
GAEC DE LA PINSONNIERE, GAEC

Numéro de dépôt :
4090814
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2024
DOMAINE DE LA PINSONNIERE de GAEC DE LA PINSONNIERE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PINSONNIERE

Déposée le 14 mai 2014 par la société GAEC DE LA PINSONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA PINSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la société GAEC DE LA PINSONNIERE domicilié(e) 13 rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 608 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA PINSONNIERE, M. Vincent GASNIER domicilié(e) 13 rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

La marque DOMAINE DE LA PINSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PINSONNIERE est expirée depuis le 14 mai 2024.


GAEC DE LA PINSONNIERE, GAEC - 13 rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France - SIREN 390608651


GAEC DE LA PINSONNIERE, M. Vincent GASNIER - 13 rue de la Pinsonnière - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.