DOMAINE DE LA PINSONNIERE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PINSONNIERE
Déposée le 14 mai 2014 par la société GAEC DE LA PINSONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA PINSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA PINSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PINSONNIERE est expirée depuis le 14 mai 2024.
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41