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Marques déposées par la société GAEC de la PAVIA
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COCOT'AIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCOT'AIN
GAEC de la PAVIA, GAEC

Numéro de dépôt :
3957072
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
COCOT\'AIN de GAEC de la PAVIA

Présentation de la marque COCOT'AIN

Déposée le 29 octobre 2012 par la société GAEC de la PAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCOT'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la société GAEC de la PAVIA domicilié(e) Rix - 01680 - LHUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 340 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de la PAVIA domicilié(e) Rix - 01680 - LHUIS - France.

La marque COCOT'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOT'AIN est expirée depuis le 29 octobre 2022.


GAEC de la PAVIA, GAEC - Rix - 01680 - LHUIS - France - SIREN 779340330


GAEC de la PAVIA - Rix - 01680 - LHUIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Viande, poisson et gibier ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de l'Ain » ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; salaisons ; fromages ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.