Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL DE LA LIX
GAEC de La Lix

Numéro de dépôt :
1616861
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
18/09/2000
LE SOLEIL DE LA LIX de GAEC de La Lix

Présentation de la marque LE SOLEIL DE LA LIX

Déposée le 18 septembre 1990 par GAEC de La Lix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE SOLEIL DE LA LIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC de La Lix, domicilié(e) 32260 TACHOIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Peter Stopschinski - France.

La marque LE SOLEIL DE LA LIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


GAEC de La Lix - 32260 TACHOIRES - France


Peter Stopschinski - France


Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54991 - Publication au BOPI 1991-07-26

Produits transformés de soya et des autres haricots, produits transformés des céréales, produits transformés des légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.