Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINTE EMILLONNE
GAEC DE LA HAUTE BRANDE

Numéro de dépôt :
1594208
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque CHATEAU SAINTE EMILLONNE

Déposée le 22 mai 1990 par GAEC DE LA HAUTE BRANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINTE EMILLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DE LA HAUTE BRANDE, domicilié(e) La haute brande, 33580 RIMONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUDIGUE René - France.

La marque CHATEAU SAINTE EMILLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINTE EMILLONNE est expirée depuis le 22 mai 2000.

GAEC DE LA HAUTE BRANDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU AU VIGNOBLE


GAEC DE LA HAUTE BRANDE - La haute brande, 33580 RIMONS - France


BOUDIGUE René - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINTE EMILLONNE