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Marques déposées par la société GAEC DE LA GRANDE TUILIERE
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DOMAINE DE MONTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MONTINE
GAEC DE LA GRANDE TUILIERE, GAEC

Numéro de dépôt :
99772878
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2029

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTINE

Déposée le 29 janvier 1999 par la société GAEC DE LA GRANDE TUILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MONTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la société GAEC DE LA GRANDE TUILIERE domicilié(e) BP 5, HAMEAU DE LA GRANDE TUILIERE - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 318 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA GRANDE TUILIERE domicilié(e) BP 5, HAMEAU DE LA GRANDE TUILIERE - 26230 - GRIGNAN - France.

La marque DOMAINE DE MONTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE MONTINE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

GAEC DE LA GRANDE TUILIERE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTINE


GAEC DE LA GRANDE TUILIERE, GAEC - BP 5, HAMEAU DE LA GRANDE TUILIERE - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 331318899


GAEC DE LA GRANDE TUILIERE - BP 5, HAMEAU DE LA GRANDE TUILIERE - 26230 - GRIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2008 n°2383473 - Publication au BOPI 2008-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2019 n°2702021 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des spiritueux, des eaux de vie), vins mousseux, vins pétillants, tous ces vins étant d'appellation d'origine ou de pays, vins d'appellation d'origine ou de pays. Restauration, hôtellerie, gîtes ruraux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.