Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société gaec de la ferme du patis
/
les nids de brocéliande-fermes associées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les nids de brocéliande-fermes associées
gaec de la ferme du patis, gaec

Numéro de dépôt :
3786296
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
les nids de brocéliande-fermes associées de gaec de la ferme du patis

Présentation de la marque les nids de brocéliande-fermes associées

Déposée le 29 novembre 2010 par la société gaec de la ferme du patis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les nids de brocéliande-fermes associées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société gaec de la ferme du patis domicilié(e) 1 le patis - 56140 - CARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 041 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec de la ferme du patis domicilié(e) 1 le patis - 56140 - CARO - France.

La marque les nids de brocéliande-fermes associées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les nids de brocéliande-fermes associées est expirée depuis le 29 novembre 2020.


gaec de la ferme du patis, gaec - 1 le patis - 56140 - CARO - France - SIREN 394041875


gaec de la ferme du patis - 1 le patis - 56140 - CARO - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Œufs de poule élevées en libre parcours, laits et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.