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Marques déposées par la société gaec de la cayenne
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LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE
gaec de la cayenne, GAEC

Numéro de dépôt :
4302175
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2026
LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE de gaec de la cayenne

Présentation de la marque LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE

Déposée le 26 septembre 2016 par la société gaec de la cayenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société gaec de la cayenne domicilié(e) 100 rue de la cayenne - 76640 - BERMONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 604 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec de la cayenne, M. Bréant Charles domicilié(e) 100 RUE de la Cayenne - 76640 - BERMONVILLE - France.

La marque LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 5 FRÈRES DE BERMONVILLE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.


gaec de la cayenne, GAEC - 100 rue de la cayenne - 76640 - BERMONVILLE - France - SIREN 447604661


Gaec de la cayenne, M. Bréant Charles - 100 RUE de la Cayenne - 76640 - BERMONVILLE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.