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Marques déposées par GAEC DE LA CABRIOLE
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Rigotte du Pilat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rigotte du Pilat
GAEC DE LA CABRIOLE, GAEC

Numéro de dépôt :
3921768
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Rigotte du Pilat de GAEC DE LA CABRIOLE

Présentation de la marque Rigotte du Pilat

Déposée le 22 mai 2012 par GAEC DE LA CABRIOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rigotte du Pilat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est GAEC DE LA CABRIOLE, GAEC domicilié(e) LA CHAIZE - 42410 - PELUSSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA CABRIOLE domicilié(e) LA CHAIZE - 42410 - PELUSSIN - France.

La marque Rigotte du Pilat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rigotte du Pilat est expirée depuis le 22 mai 2022.


GAEC DE LA CABRIOLE, GAEC - LA CHAIZE - 42410 - PELUSSIN - France


GAEC DE LA CABRIOLE - LA CHAIZE - 42410 - PELUSSIN - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683081 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.