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Marques déposées par la société GAEC DE LA BRANDE
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CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE
GAEC DE LA BRANDE

Numéro de dépôt :
93468348
Date de dépôt :
10/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE

Déposée le 10 mai 1993 par la société GAEC DE LA BRANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société GAEC DE LA BRANDE domicilié(e) "LE MERLE" - BLASIMON, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 106 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA BRANDE - France.

La marque CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE est expirée depuis le 10 mai 2003.

GAEC DE LA BRANDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE REYNAUD , CHATEAU LA BRANDE


GAEC DE LA BRANDE - "LE MERLE" - BLASIMON, 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 383106119


GAEC DE LA BRANDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BRAN DE COMPOSTELLE