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Marques déposées par la société GAEC DE LA BOISSIERE
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CHATEAU MAUTAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAUTAIN
GAEC DE LA BOISSIERE

Numéro de dépôt :
96656712
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque CHATEAU MAUTAIN

Déposée le 16 décembre 1996 par la société GAEC DE LA BOISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU MAUTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société GAEC DE LA BOISSIERE domicilié(e) "La Boissière", 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 191 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA BOISSIERE Mrs VERGNAC A & R - France.

La marque CHATEAU MAUTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAUTAIN est expirée depuis le 16 décembre 2006.

GAEC DE LA BOISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAUTAIN , CHATEAU LA BOISSIERE


GAEC DE LA BOISSIERE - "La Boissière", 24240 SIGOULES - France - SIREN 401191424


GAEC DE LA BOISSIERE Mrs VERGNAC A & R - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Vins AOC BERGERAC provenant de l'exploitation dénommée : " CHATEAU MAUTAIN "