Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ty Gan
GAEC DE LA BELLE ETOILE

Numéro de dépôt :
4605518
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
Ty Gan de GAEC DE LA BELLE ETOILE

Présentation de la marque Ty Gan

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par GAEC DE LA BELLE ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ty Gan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est GAEC DE LA BELLE ETOILE domicilié(e) La Chauvelais - 35490 - sens de bretagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE LA BELLE ETOILE, Madame Estelle VIEL domicilié(e) La Chauvelais - 35490 - sens de bretagne - France.

La marque Ty Gan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty Gan arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.


GAEC DE LA BELLE ETOILE - La Chauvelais - 35490 - sens de bretagne - France


GAEC DE LA BELLE ETOILE, Madame Estelle VIEL - La Chauvelais - 35490 - sens de bretagne - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Fromages.