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Marques déposées par la société GAEC DE L'ORME Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme
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LES DELICES D'ORME PRODUITS DU REVERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'ORME PRODUITS DU REVERMONT
GAEC DE L'ORME Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme

Numéro de dépôt :
3095956
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011
LES DELICES D\'ORME PRODUITS DU REVERMONT de GAEC DE L\'ORME Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun de l\'Orme

Présentation de la marque LES DELICES D'ORME PRODUITS DU REVERMONT

Déposée le 11 avril 2001 par la société GAEC DE L'ORME Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES D'ORME PRODUITS DU REVERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la société GAEC DE L'ORME Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme domicilié(e) Salles, 01160 ST MARTIN DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 375 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE L'ORME Monsieur BRENON Gilles - France.

La marque LES DELICES D'ORME PRODUITS DU REVERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES D'ORME PRODUITS DU REVERMONT est expirée depuis le 11 avril 2011.


GAEC DE L'ORME Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de l'Orme - Salles, 01160 ST MARTIN DU MONT - France - SIREN 779375575


GAEC DE L'ORME Monsieur BRENON Gilles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Viande poisson, gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattus du genre Gallus). Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.