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Marques déposées par la société gaec de l'obeau
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POM VELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM VELE
gaec de l'obeau

Numéro de dépôt :
99805801
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2009

Présentation de la marque POM VELE

Déposée le 28 juillet 1999 par la société gaec de l'obeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POM VELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la société gaec de l'obeau domicilié(e) 8 rue de l'obeau, 59242 Cappelle en Pérèle - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 300 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gaec de l'obeau - France.

La marque POM VELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM VELE est expirée depuis le 28 juillet 2009.

gaec de l'obeau a également déposé les autres marques suivantes : POM VELE


gaec de l'obeau - 8 rue de l'obeau, 59242 Cappelle en Pérèle - France - SIREN 349300293


gaec de l'obeau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Pommes fraîches, gelées et confiture de pomme, boissons non alcooliques et jus de pommes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.