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Marques déposées par GAEC de l'Emperus
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EMPERUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMPERUS
GAEC de l'Emperus

Numéro de dépôt :
4550659
Date de dépôt :
12/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2029
EMPERUS de GAEC de l\'Emperus

Présentation de la marque EMPERUS

Déposée par voie électronique le 12 mai 2019 par GAEC de l'Emperus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMPERUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est GAEC de l'Emperus domicilié(e) 47 Chemin des Encostes - 84110 - Rasteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de l'Emperus, Monsieur PIERRE MEYER domicilié(e) 47 Chemin des Encostes - 84110 - Rasteau - France.

La marque EMPERUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPERUS arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.


GAEC de l'Emperus - 47 Chemin des Encostes - 84110 - Rasteau - France


GAEC de l'Emperus, Monsieur PIERRE MEYER - 47 Chemin des Encostes - 84110 - Rasteau - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.