Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGUMINIX
GAEC de Kerzuloret

Numéro de dépôt :
1731148
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/1999
LEGUMINIX de GAEC de Kerzuloret

Présentation de la marque LEGUMINIX

Déposée le 16 août 1989 par GAEC de Kerzuloret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEGUMINIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC de Kerzuloret, domicilié(e) 29233 CLEDER - France.

La marque LEGUMINIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731148.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMINIX est expirée depuis le 16 août 1999.


GAEC de Kerzuloret - 29233 CLEDER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, en conserves, fruits et légumes frais, et en particulier légumes de petite taille, choux-fleurs, artichauts, concombres, maïs, carottes, physallis, choux verts, choux rouges

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.