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Marques déposées par la société GAEC de JOURCY
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DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY
GAEC de JOURCY

Numéro de dépôt :
3736698
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY de GAEC de JOURCY

Présentation de la marque DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY

Déposée le 6 mai 2010 par la société GAEC de JOURCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société GAEC de JOURCY domicilié(e) JOURCY - 42470 - ST SYMPHORIEN DE LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 884 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE JOURCY, GAEC domicilié(e) - 42470 - ST SYMPHORIEN DE LAY - France.

La marque DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE JOURCY 42470 ST SYMPHORIEN DE LAY est expirée depuis le 6 mai 2020.


GAEC de JOURCY - JOURCY - 42470 - ST SYMPHORIEN DE LAY - France - SIREN 389884081


DOMAINE DE JOURCY, GAEC - 42470 - ST SYMPHORIEN DE LAY - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

– fromages blancs et secs. – lait cru.

– miel.