Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PARDAILLAN
GAEC DE GUYENNE (Groupement agricole exploitation en commun)

Numéro de dépôt :
1592661
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE PARDAILLAN

Déposée le 14 mai 1990 par GAEC DE GUYENNE (Groupement agricole exploitation en commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PARDAILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAEC DE GUYENNE (Groupement agricole exploitation en commun), domicilié(e) 47120 Pardaillan - France.

La marque DOMAINE DE PARDAILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PARDAILLAN est expirée depuis le 14 mai 2000.

GAEC DE GUYENNE (Groupement agricole exploitation en commun a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PERILLOT


GAEC DE GUYENNE (Groupement agricole exploitation en commun) - 47120 Pardaillan - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PARDAILLAN