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Marques déposées par la société GAEC de GOUDOU
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PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE
GAEC de GOUDOU, GAEC

Numéro de dépôt :
3644673
Date de dépôt :
16/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2029
PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE de GAEC de GOUDOU

Présentation de la marque PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE

Déposée le 16 avril 2009 par la société GAEC de GOUDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la société GAEC de GOUDOU domicilié(e) GOUDOU - 81130 - VILLENEUVE /VERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 897 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de GOUDOU domicilié(e) GOUDOU - 81130 - VILLENEUVE/VERE - France.

La marque PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUITS DE LA TERRE MAISON FRAYSSE arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.


GAEC de GOUDOU, GAEC - GOUDOU - 81130 - VILLENEUVE /VERE - France - SIREN 432897585


GAEC de GOUDOU - GOUDOU - 81130 - VILLENEUVE/VERE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713443 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Fruits et légumes conservés, congelés, sêchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires.

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux.