Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GILLES BRISSON
Numéro de dépôt :
1380049
Date de dépôt :
11/06/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
11/06/1996
Présentation de la marque GILLES BRISSON
Déposée le 11 juin 1986 par GAEC DE FONDS DOUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GILLES BRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GILLES BRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES BRISSON est expirée depuis le 11 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17